Marque enregistrée - Marque en vigueur

41 B
Déhu Père et Fils, SAS
M. Benoît Dehu

Numéro de dépôt :
4356339
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
41 B de Déhu Père et Fils

Présentation de la marque 41 B

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Déhu Père et Fils et monsieur Benoît Dehu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 41 B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Déhu Père et Fils domicilié(e) 3 Rue Saint georges - 02650 - Fossoy - France et monsieur Benoît Dehu domicilié(e) 29 Rue des Dîmes - 02650 - Fossoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Déhu Père et Fils, M. Benoît Déhu domicilié(e) 3 RUE saint Georges - 02650 - FOSSOY - France.

La marque 41 B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 41 B arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

Déhu Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : “ La Rue des Noyers ” , initiation


Déhu Père et Fils, SAS - 3 Rue Saint georges - 02650 - Fossoy - France

M. Benoît Dehu - 29 Rue des Dîmes - 02650 - Fossoy - France


SAS Déhu Père et Fils, M. Benoît Déhu - 3 RUE saint Georges - 02650 - FOSSOY - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Vin bénéficiant de l'appellation d'Origine contrôlée à savoir Champagne.